Les maires adoptent une résolution pour modifier le calcul des parts, une séance d’information aura lieu en janvier
Les maires adoptent une résolution pour modifier le calcul des parts, une séance d’information aura lieu en janvier
Lors de la séance du conseil des maires de la MRC de Pontiac, le 18 décembre, le conseil a adopté une résolution visant à modifier la façon de calculer les parts, soit les frais que la MRC facture à ses municipalités pour divers services. La question a suscité beaucoup d’attention d’un groupe de la municipalité d’Alleyn-et-Cawood au cours des derniers mois.
Les parts d’Alleyn-et-Cawood ont bondi de plus de 150 % entre 2023 et 2024, passant de 112 539 $ à 289 148 $. La vente d’un certain nombre de lots pour des montants bien supérieurs à leur valeur imposable dans la petite municipalité rurale a provoqué une augmentation importante des évaluations foncières municipales, ce qui a déclenché la hausse. Même si leurs parts devraient diminuer considérablement en 2025, les résidents ont demandé à plusieurs reprises que le conseil élimine le facteur comparatif du calcul des parts. Le facteur comparatif est une manière d’exprimer la différence entre la valeur imposable d’une propriété et son prix de vente.
Le nouveau règlement sur la formule de partage réduirait l’impact du facteur comparatif en calculant la moitié de la part d’une municipalité en fonction de sa valeur imposable et l’autre moitié en fonction de la valeur standardisée (qui inclut le facteur comparatif). Présentement, les parts sont calculées entièrement selon la valeur standardisée, qui est la formule par défaut pour les MRC qui n’ont pas choisi de créer leur propre règlement.
Avant le vote sur la résolution des calculs des parts, le maire d’Alleyn-et-Cawood, Carl Mayer, a tenté de présenter une résolution visant à reporter le vote à leur réunion de janvier afin d’entendre les informations présentées par Charles Lepoutre, évaluateur municipal de longue date, qui a donné une présentation organisée par Alleyn-et-Cawood le 14 décembre. La préfète Jane Toller l’a invité à une réunion des maires en janvier.
S’exprimant lors de la période de questions publiques précédant le vote, Angela Giroux, l’une des organisatrices du groupe de citoyens militant pour l’élimination du facteur comparatif, a déclaré qu’elle espérait que les maires tiendraient compte de ce que Lepoutre avait à dire avant d’adopter leur règlement. .
Nouvelle formule de partage approuvée
La résolution de Mayer a été rejetée par 13 voix contre 5, Mayer, le maire de Bristol Brent Orr, le maire de Bryson Alain Gagnon, le pro-maire d’Otter Lake Robin Zacharias et le pro-maire de Thorne Robert Wills votant pour. La séance d’information avec Lepoutre aura lieu malgré tout.
Les maires ont ensuite voté sur le règlement sur la formule de partage, qui comprenait une légère modification par rapport au projet précédent, qui garantissait que des intérêts seraient facturés sur tout montant des parts en circulation à partir de 2024, au taux de 2 % par mois à compter du 1er janvier. Lors de cette réunion, Alleyn-et-Cawood était la seule municipalité qui n’avait pas encore payé ses parts 2024.
La résolution a été adoptée par 15 voix contre 3, Mayer, Wills et Zacharias votant contre.
Lors de la période de questions publiques, Toller a déclaré qu’elle pensait que la présentation de Lepoutre était une « bonne information ». Elle a ajouté que la formule de partage était un « travail en cours » et que d’autres modifications de la façon dont elles sont calculées pourraient être introduites à l’avenir.
